Le diagnostic immobilier est un document indispensable que soit pour une vente ou une location d’un bien immobilier. Il a pour rôle d’informer le futur acquéreur ou le futur locataire de l’état général de la maison. Dans un achat immobilier, il doit être fait avant la signature de l’avant-contrat ou la promesse de vente.
Un document obligatoire
Le diagnostic immobilier est un document auquel un vendeur doit constituer avant la signature d’une promesse de vente. Le manquement de l’un de ces documents peut entrainer un vice de procédure qui peut engendrer l’annulation de la procédure de vente. Avant d’être vendu, un logement doit répondre aux normes en vigueur.
Les différents diagnostics obligatoires imposés par la loi servent justement à prouver aux futurs acquéreurs la conformité de ces normes dans le logement mis en vente. Il s’agit en fait de la carte d’identité du bien, car il relate:
- La consommation énergétique
- L’impact environnemental de la maison
- La présence ou non des éléments toxiques
- Les risques liés aux différentes installations
- La nécessiter ou non de la réalisation des travaux
- Et l’assurance de la salubrité du logement
Généralement, le dossier de diagnostic doit être fait quelques mois avant la mise en vente. Il doit être annexé sur l’avant-contrat lors de sa signature. Si vous êtes à la recherche d’un technicien agréé, rendez-vous sur cordouan-immobilier.fr.
Les diagnostics obligatoires
Lors d’une vente immobilière, certains diagnostics sont à faire obligatoirement.
- Le diagnostic amiante : il détermine la présence de l’amiante dans le logement. Il est obligatoire pour tous les bâtiments construits avant le 1er juillet 1997. Il a une validité de 3 ans et en cas d’absence d’amiante, elle est illimitée.
- Le diagnostic plomb : il concerne les logements construits avant 1949 et valables pendant un an en cas de présence de plomb.
- Le diagnostic termite : il concerne les logements dans les zones délimitées par la préfecture. L est valide pendant 6 mois uniquement.
- Les diagnostics de gaz et d’électricité : ils concernent tous les bâtiments qui ont plus de 15 ans. Ils sont valables pour une durée de 3 ans.
- Le diagnostic de performance énergétique est utilisé pour déterminer la consommation énergétique du logement et le taux d’émission de gaz à effet de serre. Tous les anciens logements doivent y passer tous les 10 ans s’ils n’ont pas connu des travaux d’amélioration.
Le cout du diagnostic immobilier
Il est bon de préciser que le diagnostic doit être uniquement fait par des professionnels agréés. Dans le cas contrairement, la validité des documents peut être réfutée. Pour l’ensemble des diagnostics obligatoires, le vendeur doit prévoir entre 760 à 1550 euros. Cependant, s’il s’agit d’une nouvelle construction, le cout sera réduit à plus de 70 %. Entreprendre régulièrement des travaux sur votre logement peut également influencer sur le cout de cette dépense obligatoire lors d’une vente immobilière.