Il existe des centaines, voire des milliers de jargons juridiques, dans le domaine du droit. Concernant particulièrement le mot “droit”, il est possible d’entendre de deux manières différentes, notamment le droit objectif et les droits subjectifs. Dans cet article, nous aborderons, de façon plus profonde, la notion de ces deux expressions bien différentes.
La notion du droit objectif
Pour commencer, on définit le droit objectif comme une série de règles juridiques, régissant les relations entre les gens dans une société. Quant à sa notion, elle détermine la règle du droit, de façon globale. Il s’agit du terme que l’on utilise couramment : “le Droit”. On peut prendre l’exemple des études “de Droit” afin d’étudier “le Droit”. Dans ce contexte, le droit objectif consiste à une combinaison des règles de droit. L’objectif principal est la gestion des relations entre des personnes dans une société donnée.
En prenant comme exemple, le Code pénal, dans son article 311-3 stipule la question du vol. Il risque une punition de trois ans d’emprisonnement avec une amende de 45 000 €. Dans cette optique, il s’agit d’une règle de droit que le droit objectif impose. Ici, on peut profiter de plus d’informations, concernant le droit et les sujets qui l’entourent.
La notion de droits subjectifs
Ce concept concerne les prérogatives que l’on reconnaît par le droit objectif, concernant les sujets de droit : les personnes. Si une personne se demande ses droits dans une situation donnée, cela concerne les droits subjectifs. Par ailleurs, il arrive qu’une personne dise qu’elle a le droit à la peinture de sa maison, car elle en est la propriétaire. Dans ce cas, ce sera également les droits subjectifs. Il en va de même pour une autre qui dit qu’elle a le droit à la vente de sa maison. Lorsqu’on parle des droits subjectifs, il s’agit alors des pouvoirs donnés par le pouvoir objectif à toutes les personnes juridiques.
Cependant, si une personne viole le droit subjectif d’une autre personne, la titulaire de droits subjectifs en sera la victime. C’est en raison de la violation de son droit. Par conséquent, elle peut réaliser des actions en justice pour la défense de ses droits subjectifs.
Les droits subjectifs et la différence entre droits extrapatrimoniaux et droits patrimoniaux
Dans les droits subjectifs, il faut bien distinguer les deux différents types de droits, notamment les droits patrimoniaux et les droits extrapatrimoniaux. On peut évaluer les droits patrimoniaux avec de l’argent. En effet, on peut utiliser l’évaluation pécuniaire, ce qui signifie qu’ils sont parmi le patrimoine. Le droit de propriété constitue, par exemple, un droit patrimonial. C’est parce qu’il peut être évalué en argent et peut se transférer à une ou d’autres personnes.
En revanche, les droits extrapatrimoniaux ne sont pas susceptibles de s’évaluer en argent. Ainsi, ils ne sont pas parmi le patrimoine. On peut prendre l’exemple du droit de respecter la vie privée. C’est parce qu’il n’est pas susceptible d’être évalué en argent. En conséquence, céder le droit de respecter la vie privée à une autre personne ne peut pas se réaliser.